Arrêtés

Arrêtés de voirie

• Permanents

Arrêté n°2008/99 règlementant la circulation sur les voies communales :

Arrêté n°2015/01 portant règlementation du tonnage sur les voies communales et rurales :

Arrêté n°2022/053 portant réglementation de la circulation chemin de l’Oratoire :

Arrêté n°2022/056 portant réglementation de la circulation chemin de Crêt’Nant :

Arrêté n°2023/053 portant interdiction de la circulation route du Fier:

Arrêté n°2024/009 portant réglementation à titre permanent du stationnement rue de la Rive :

Arrêté n°2024/031 valant autorisation d’occupation du domaine public par la RET pour des travaux d’entretien, de maintenance et de dépannage :

Arrêté n°2025/040 portant interdiction de stationnement sur les parcelles communales cadastrées D 334 et D 335 – route des Villards :

Arrêté n°2025/052 valant permission de voirie pour l’entreprise RESONANCE Groupe FIRALP (déploiement de la fibre optique) :

Arrêté n°2025/059 portant réglementation de la circulation de tous les véhicules à moteur route des Engages – circulation interdite sauf desserte locale :

 

• Temporaires

Arrêté n°2025/051 portant réglementation temporaire de la circulation chemin de l’Oratoire (extension du réseau EU)  :

Arrêté n°2026/001 portant réglementation temporaire de la circulation rue du Tilleul (aménagement centre village)  :

Arrêté n°2026/002 portant réglementation temporaire de la circulation route du Château (aménagement centre village)  :

Arrêté n°2026/006 portant réglementation temporaire de la circulation route de Menthon (aménagement centre village) :

Arrêté n°2026/007 portant réglementation temporaire de la circulation chemin de l’Oratoire (prolongation arrêté n°2025/051)  :

Arrêté n°2026/013 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement route de Belossier et chemin de Frenaie (réalisation de fossés) :

Arrêté n°2026/014 portant réglementation temporaire de la circulation route de Folliet (enfouissement des réseaux électriques et télécom)  :

Arrêté n°2026/015 portant réglementation temporaire de la circulation route des Villards (extension du réseau EU)  :

 

 

 

Autres arrêtés

Arrêté du 7 mars 2025 portant règlementation permanente relative à l’exercice de la pêche en eau douce :

Arrêté préfectoral du 28 mai 2025 d’ouverture et de clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 en Haute-Savoie :

Arrêté n°2024/043 portant règlementation relative à la lutte contre le bruit à Alex :

Arrêté n°2025/028 modifiant l’arrêté n°2024/043 relatif à la lutte contre le bruit :

Arrêté permanent règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à moteur – massif du Mont Veyrier :

Arrêté préfectoral ARS/DD74/DSP n°2026-06 visant à limiter l’exposition de la population aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et du chêne en Haute-Savoie :