Pièces administratives

  1. icon PDF Décision du TA de Grenoble relative  à la nomination du Commissaire Enquêteur
  2. icon PDF Arrêté de prescription de l'enquête publique
  3. icon PDF Affiche de l'avis de l'enquête publique
  4. icon PDF Journaux des parutions

 Avis des Personnes Publiques Associées

  1. icon PDF Avis Direction Départementale des Territoires
  2. icon PDF Avis Communauté de Communes des Vallées de Thônes
  3. icon PDF Avis Commune de Thônes
  4. icon PDF Avis Commune de la Balme-de-Thuy
  5. icon PDF Avis Commune de Menthon-Saint-Bernard
  6. icon PDF Avis Chambre du Commerce et de l'Industrie
  7. icon PDF Preuve absence Avis de l'Autorité Environnementale

Réunion d'exmamen conjoint

  1. icon PDF Compte-rendu de la réunion d'examen conjoint

Dossier d'enquête

Composition du dossier

  1. icon PDF Page de garde

Délibérations

  1. icon PDF Délibération de prescription de la révision spécique n°1
  2. icon PDF Délibération bilan et arrêt de la révision spécifique n°1

Rapport de présentation

  1. icon PDF Page de garde
  2. icon PDF Notice explicative de présentation de la révision spécique n°1
  3. icon PDF Rapport de présentation et d'évaluation environnementale parties I et II
  4. icon PDF Rapport de présentation et d'évaluation environnementale parties III à VI

Projet d'Aménagement et de Développement Durable

  1. icon PDF Projet d'aménagement et de développement durable

Règlement

  1. icon PDF Règlement écrit
  2. icon PDF Règlement graphique 1/5000ème
  3. icon PDF Règlement graphique complémentaire au 1/5000ème

Annexes

  1. icon PDF Document graphique annexe
  2. icon PDF Servitudes d'Utilités Publique dont le PPRn
  3. icon PDF Annexes sanitaires préambule
  4. icon PDF Annexes sanitaires eau potable
  5. icon PDF Annexes sanitaires eaux pluviales
  6. icon PDF Annexes sanitaires assainissement

Orientations d'Aménagement et de Programmation

  1. icon PDF OAP préambule
  2. icon PDF OAP sectorielles
  3. icon PDF OAP transversale
  4. icon PDF OAP : échéancier prévisionnel